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SECTION
V.T.T.
LOIS ET RÈGLEMENTS 
SVP AIDEZ LES CLUBS DE V.T.T. À GARDER LEURS DROITS DE PASSAGE EN RESPECTANT LES SENTIER. MERCI.
 
INTRODUCTION 
LOIS ET RÈGLEMENTS 
PASSE DE SENTIER 
RESPECT DES SENTIERS 
S.V.P. RESPECTEZ LES SENTIERS ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
 
INTRODUCTION:
La pratique de sports qui requiert l'utilisation de véhicules hors route tel que " V.T.T. ET MOTONEIGE" permet aux gens de profiter de la nature et du plein air.
La pratique de ces sports nous procure une sensation de liberté nous permettant d'oublier nos tracas quotidiens ainsi que de se libérer du stress et de la tension que nous procure nos semaines de travail.
Pour que la pratique de ces activités soit agréable pour tous les utilisateurs de véhicules hors route, il faut que tous et chacun respectent les lois et règlements que le Code de Sécurité Routière dicte. De cette façon ces activités se dérouleront en toute sécurité pour tous les usagers.
Mais nous savons bien que dans toute activité, il y a toujours des gens qui ne se soucient pas de leur sécurité ainsi que celle des autres. C'est pourquoi le Code de Sécurité Routière possède des articles de loi afin de dicter des conduites sécuritaires aux utilisateurs de véhicules hors route.
Afin de faire respecter les lois et règlements, le Code de Sécurité Routière, prévoit que les policiers ainsi que les agents de surveillance de sentiers ( personnel des clubs de motoneiges et de véhicules tout terrain ) puissent appliquer les lois et règlements qui régissent les véhicules hors route.
 
 
 
LOIS ET RÈGLEMENTS:
 Loi no.: 43 sur les véhicules hors route
Règ. sur les véhicules tout terrain ( décret 58-88 )
Règ. sur les motoneiges ( décret c-24 r.21 )
La loi 43 est la nouvelle loi régissant l'utilisation des véhicules hors route qui est entré en vigueur le 2 octrobre 1997. La venue de cette loi n'a pas aboli le règlement sur les véhicules tout terrain ( décret 58-88 ) ainsi que le règlement sur les motoneiges ( décret c-24 r.21 ).
Donc les personnes affectées à l'application de lois et règlements doivent travailler à partir de ces trois outils.
Pour mieux vous faire connaître les infractions que le Code de Sécurité Routière prévoit, j'ai fait un bref résumé des articles les plus intéressants:
 
   
 

PASSE DE SENTIER OBLIGATOIRE:

Pour circuler dans les sentiers de motoneiges ou de véhivules tout terrain en toute légalité, le propriétaire de la motoneige ou du v.t.t. doit être détenteur de la carte de membre du club où il se trouve ou de la carte de membre de la Féfdération des clubs de motoneiges du Québec. S'il s'agit d'une motoneige ou de la Fédération Québécoise des clubs Quads si il s'agit d'un véhicule tout terrain.

Si vous ne détenez pas votre carte de membre, vous vous exposez à une amende.

La principale source de financement des clubs est attribuée à la vente des cartes de membres. Sans cette source de financement, il n'y a pas de club donc pas de sentier.

Si vous circulez dans un sentier entretenu, il est bien normal que vous en payiez les droits de passage.
 
 
 
 
 
 

RESPECT DES SENTIERS:

Je sollicite tous les utilisateurs de véhicules hors route ( MOTONEIGE ET V.T.T. ) à respecter les sentiers que les clubs s'efforcent d'entretenir afin de leur permettre de conserver leurs droits de passage. Il n'est pas facile pour les clubs d'obtenir ces droits de passage pour que vous puissiez vous divertir tout aussi longtemps que les sentiers sont officiellement ouverts.

À titre de policier, je reçois plusieurs plaintes à l'effet que les véhicules hors route ne respectent pas les sentiers en sortant des pistes balisées. Les propriétaires qui prêtent des parties de terrain pour que les clubs puissent y faire passer leurs sentiers, sont de moins en moins tolérants envers les sorties de piste par les véhicules tout terrain et les motoneigistes. Cette situation a pour effet que les clubs ont de la misère à conserver leurs droits de passage ou perdent même leurs droits de passage. La perte des droits de passages peut entrainer la fermeture d'un ou plusieurs clubs.

Cette situation a pour effet que tous les utilisateurs de " V.T.T. ET DE MOTONEIGES " ne pourront plus ou pourront pratiquer difficilement leurs activités préférées.
 
 

RESPECT DE LA PROPRIETE PRIVEE:
 

Je trouve décevant d'être obligé de traiter ce sujet mais il faut se rendre à l'évidence que certains utilisateurs de véhicules hors route n'ont pas le respect des propriétés privées sur lesquelles, ils peuvent circuler.

Les propriétaires de terrains privés accordent des droits de passage sans obligation de leur part pour que nous puissions pratiquer nos sports favoris.

Donc il est de notre pesponsabilité en tant qu'utilisateurs de véhicules hors route de respecter les propriétés privées de la façon suivante:

* respecter les sentiers

* ne pas détruire la nature autour des sentiers

* ne pas couper d'arbre

* ne pas couper de clôture

* ne pas jeter de déchets ( courroies, pintes d'huile, bougies, bouteilles et autres )
 

BONNE ROUTE À TOUS ET SOYEZ PRUDENT

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